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Stepan Mai-Maievski- Nombre de messages : 779
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Date d'inscription : 22/12/2006
Dawa [Traité de Reconnaissance mutuelle]
Jeu 12 Juin 2008 - 22:00
Traité de Reconnaissance Mutuel Archipel de Dawa- Sainte Russlavie :
Titre I - De la reconnaissance mutuelle.
1.1. L’Archipel de Dawa reconnaît les frontières et la souveraineté de la Sainte Russlavie, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. La Sainte Russlavie reconnaît les frontières et la souveraineté de l’Archipel de Dawa comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade de l’Archipel de Dawa sur le territoire de la Sainte Russlavie. L'ambassadeur tient informé l’Archipel de Dawa de l'actualité russlave, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement russlave et le gouvernement dawaien.
1.3. Il est établi une Ambassade de Russlavie sur le territoire de l’Archipel de Dawa. L'ambassadeur tient informée la Sainte Russlavie de l'actualité dawaienne, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement dawaien et le gouvernement russlave.
Titre II - Des engagements réciproques.
2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité, à la paix et à la démocratie. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles, paix et amitié pouvant se manifester par des échanges culturels, scientifiques et sportifs.
Titre III - Du présent Traité.
4.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
4.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
4.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.
Pour la Sainte Russlavie:
Alexandre, Tzar de toutes les Russlavies
Titre I - De la reconnaissance mutuelle.
1.1. L’Archipel de Dawa reconnaît les frontières et la souveraineté de la Sainte Russlavie, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. La Sainte Russlavie reconnaît les frontières et la souveraineté de l’Archipel de Dawa comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade de l’Archipel de Dawa sur le territoire de la Sainte Russlavie. L'ambassadeur tient informé l’Archipel de Dawa de l'actualité russlave, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement russlave et le gouvernement dawaien.
1.3. Il est établi une Ambassade de Russlavie sur le territoire de l’Archipel de Dawa. L'ambassadeur tient informée la Sainte Russlavie de l'actualité dawaienne, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement dawaien et le gouvernement russlave.
Titre II - Des engagements réciproques.
2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité, à la paix et à la démocratie. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles, paix et amitié pouvant se manifester par des échanges culturels, scientifiques et sportifs.
Titre III - Du présent Traité.
4.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
4.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
4.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.
Pour la Sainte Russlavie:
Alexandre, Tzar de toutes les Russlavies
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