Demande d'entretien

Excellence,

Nous sommes en effet au courant de votre rencontre avec SE Koutaissov, un Russlave digne des plus grands honneurs s'il en est, et sommes disposé à vous recevoir au Ministère des Affaires Étrangères.

Nous vous attendons donc et envisagerons avec vous, lors de notre entrevue, la rédaction de documents visant à tisser des relation diplomatiques amicales et productives.

Traité

Entre la République du Daearuil et l'Empire de Russlavie

Pour l'Empire de Russlavie :

(Noms des signataires)

Pour la République du Daearuil :

(Noms des signataires)

CONSIDÉRANT les Crises passées,

SOUCIEUX du maintien de la Paix dans le Micromonde,

CONSCIENTS de Notre importance dans le Concert des Nations,

AVONS RÉSOLU d’ouvrir une ère nouvelle d’entente cordiale entre NOS Peuples,

PROCLAMONS à ces fins les dispositions suivantes ;

Partie I : De la Reconnaissance :

Article 1 : La République du Daearuil reconnait la pleine et entière souveraineté de l'Empire de Russlavie sur les territoires qu'Elle revendique, dans la limite de Leurs frontières respectives.

Article 2 : L'Empire de Russlavie reconnait la pleine et entière souveraineté de la République du Daearuil sur les territoires qu'Elle revendique, dans la limite de Leurs frontières respectives.

Article 3 : Les Parties Contractantes ne sauraient discutés Les souverainetés, sauf si une une modification de celles-ci venait à être reconnue comme illégale par la Partie Contractante concernée ; dans ce cas le présent Traité serait reconnu comme caduc.

Article 4 : Les Parties Contractantes s'engagent à maintenir une entente cordiale entre Elles et Leurs Peuples.

Article 5 : Les Parties Contractantes s'engagent à ouvrir des ambassades dans Leurs Capitales respectives.

Partie II : De l'Accord Commerciale :

Article 6 : La République du Daearuil accepte d'ouvrir Son Territoire aux entreprises étrangères enregistré dans l'Empire de Russlavie et dont le Siège Social se trouve sur Son Territoire.

Article 7 : L'Empire de Russlavie accepte d'ouvrir Son Territoire aux entreprises étrangères enregistré dans la République du Daearuil et dont le Siège Social se trouve sur Son Territoire.

Article 8 : Les Parties Contractantes acceptent d'ouvrir Leurs Eaux Territoriales à touts navires battant pavillon Daearien ou Russlave.

Article 9 : Les Parties Contractanres acceptent d'exonérer des droits de passages et de mouillages touts navires battants pavillon Daearien ou Russlave.

Partie III : De l'Accord Militaire :

Article 10 : les Flottes de Guerre des Parties Contractantes acceptent de porté assistance à tous navires battants pavillons Daearien ou Russlave se trouvant dans Leurs Eaux Territoriales respectives en cas d'acte de piraterie.

Article 11 : La République du Daearuil accepte d'autorisé le passage dans Ses Eaux de bâtiments de Guerre Russlave suivant le tracé défini sur la carte dans l'annexe de ce Traité.

Article 12 : Touts navires de guerre Russlaves ne suivant pas l'itinéraire indiqué y sera raccompagné par le(s) navire(s) de guerre Daearien témoin(s) de l'infraction.

Article 13 : En cas de défaillance technique ou humaine, tout bâtiments de guerre Russlave qui en fera la demande seront autorisés à entrer dans un port le temps nécessaires pour la correction des défaillances.

Article 14 : Conformémant à l'article 13, les bâtiments de guerre russlave pourront entrés dans les ports de :
-Minas Forn;
-Tellen-Aear;
-Nuareth;
-Daelorh o Rhunen.

Partie IV : De la Ratification et de la Modification de ce Traité :

Article 15 : Le Traité est applicable dès sa signature et sera appliqué dès sa ratification par les instances compétentes dans chacun des deux États.

Article 16 : Toute modification ultérieure se fera à l’initiative de l’Une des Parties Contractantes, avec l’accord de la Seconde. Le Traité devra alors être à nouveau ratifié par les États selon les disposition prévues par l’Article 15. Si la version amendée venait à ne pas être ratifiée par l’Une ou l’Autre des Parties Contractantes, le Traité serait toujours appliqué dans sa forme précédente.

Article 17 : L’abrogation ou la suspension temporaire du Traité peuvent se faire à l’initiative de l’une des Parties Contractantes. Celle-ci a le devoir d’informer la seconde de l’abrogation un mois à l’avance. Le Traité est également caduc dans les cas où il n’est pas ratifié, dans les circonstances prévue par l’Article 3, et à l’occasion d’une déclaration de guerre.

Annexe : Carte comprenant le tracé de l'itinéraire indiqué à l'attention de la flotte Russlave conformémant à l'article 11.




Fait à ..., le Jour Mois de l'Année

Signature :