- Prince Livadski
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Oukaze du 14 avril 1917 portant nationalisation
Ven 14 Avr 2017 - 16:26
OUS, Alexandre, Prince Klausbursky, par la grâce de Khrestos & le vœu du Zemski Sobor, Régent du TrôneA TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !
Vu les Lois Fondamentales,Avons ordonné et ordonnons,
Article premier : Les entreprises du secteur de l'énergie dénommées ci-après sont nationalisées :
*Sthal und Khole conglomérat
*Pétro-Russlavie
*Electricité de Russlavie
*Charbonium russlave
Article deuxième : La compensation financière s'élève au prix de rachat du capital.
Article troisième : Le Ministre des Finances de l'Economie, du Commerce & de l'Industrie est chargé de l'application du présent oukaze.Donné au Palais des Terems, à Murasibirsk, le quatorze avril de l'an deux mil dix-sept.Car tel est Notre bon plaisirAlexandre Wojteckevitch, R.
Le Régent étant en son Conseil
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