3e législature : Loi sur la citoyenneté et la nationalité
Mer 8 Juil 2020 - 22:25
Le ministre Ostromourov rejoignit le perchoir à l'invitation du général Vashiline.
Les députés étaient presque surpris de devoir siéger. Le gouvernement, pas plus que les parlementaires eux même, n'avait guère démontrer leur considération pour la démocratie parlementaire. Les élections auraient dû avoir lieu depuis janvier, mais la junte au pouvoir ne s'était pas embarrassée de convoquer de nouvelles élections, prorogeant la douma de l'année passée.
A l'invitation du général-président Ostromourov débuta son discours de présentation mettant en avant "un texte moderne", "résolument ancré dans la tradition slave", "participant de sa mission civilisatrice".
Les députés étaient presque surpris de devoir siéger. Le gouvernement, pas plus que les parlementaires eux même, n'avait guère démontrer leur considération pour la démocratie parlementaire. Les élections auraient dû avoir lieu depuis janvier, mais la junte au pouvoir ne s'était pas embarrassée de convoquer de nouvelles élections, prorogeant la douma de l'année passée.
A l'invitation du général-président Ostromourov débuta son discours de présentation mettant en avant "un texte moderne", "résolument ancré dans la tradition slave", "participant de sa mission civilisatrice".
Loi sur la citoyenneté et nationalité russlave
Art. I.
L'Empire de Russlavie distingue la citoyenneté de la nationalité.
Art. II.
Les personnes ressortissant des nationalités suivantes composant l'Empire ont accès aux droits et devoirs de Citoyens de Sainte-Russlavie
- Russlave
- Transvalaque
- Petit-Russlave
- Kriméenne
- Cosaque
- Khazar
- Persienne (d'Atropatène)
- Tatare (de la Horde d'Or)
- Kaukazienne
- Aïnoute
- Hébraïte
Art. III.
La nationalité russlave s’acquiert par filiation de manière automatique si :
- L’enfant nait en Russlavie ou à l'étranger de père russlave
- L’enfant nait en Russlavie de mère russlave
- L’enfant nait en Russlave de parents inconnus
Art. IV.
La nationalité russlave s’acquiert en cas de mariage :
- De manière automatique, en épousant un homme de nationalité russlave,
- Sur demande, en épousant une femme de nationalité russlave à la condition que la résidence principale et habituelle du couple soit en Edoran et que le requérant obtienne le brevet d’intégration culturelle prévu dans la présente loi.
Art. V.
La nationalité russlave s’acquiert à la discrétion des autorités sur demande si :
- Le requérant indigène réside et travaille en Russlavie ou dans une colonie depuis 10 ans et obtient le brevet d'intégration culturelle
- Le requérant étranger réside et travaille en Russlavie depuis 8 ans et obtient le brevet d’intégration culturelle.
- Le requérant étranger est engagé dans l’Armée russlave depuis 5 ans.
Art. VI.
La nationalité russlave s’acquiert dans tout autre cas par décision de l’Empereur après avis du Chancelier.
Art. VII.
Les individus ressortissants des Etats suivants peuvent recevoir la nationalité russlave à la condition qu’ils résident de manière habituelle sur le territoire de la Sainte-Russlavie ou qu'ils confessent la confession cathodoxe-orthodique au moment du vote de la présente loi. L’obtention du brevet d’intégration culturelle n’est pas requise pour ces individus :
- Kolozistanais
- Palonais
- Tchécoslovène
- Moldavien
- Livadien
Art. VIII.
Le Brevet d’Intégration Culturelle (BIC) est un diplôme nécessaire à l’obtention de la nationalité russlave dans les conditions prévues par la présente loi.
Le programme et la passation du BIC est sous la responsabilité du Ministère de l’Intérieur, mais comprend obligatoirement :
- Une épreuve d’Histoire russlave
- Une épreuve de géographie russlave
- Une épreuve de connaissance des institutions et de l’organisation politique de l'Empire
- Une épreuve de catéchèse cathodoxe-orthodique
- Un serment de fidélité aux valeurs patriotes et de loyauté envers le Tsar
Art. IX.
La citoyenneté et la nationalité russlave, et avec elle la qualité de Citoyen de Sainte-Russlavie se perdent par déchéance pour fait grave sur décision de l’Empereur, du Ministre de l’Intérieur ou de l’autorité judiciaire.
- Prince AndronikovAristocrate
- Nombre de messages : 43
Date d'inscription : 03/11/2012
Re: 3e législature : Loi sur la citoyenneté et la nationalité
Mer 8 Juil 2020 - 22:43
Le Prince Andronikov avait quitté son ambassade d'Allancia pour rejoindre la capitale russlave à l'annonce de la reprise de la session parlementaire.
Androninkov était l'archétype du député PIR : ancien militaire, riche propriétaire terrien, entrepreneur audacieux, tutoyant le pouvoir des Tsar dont il était le propre cousin, par la main gauche et par alliance. Le soixantenaire était soulagé de quitter la chaleur allancienne. De plus, en politique lorsque l'on voulait compter, il fallait se rendre indispensable. Aussi, prenait-il son strapontin de député avec beaucoup de sérieux, davantage en tout les cas que ses collègues. Il intervint sur le texte au nom de la majorité, c'est à dire au nom de l'ensemble des députés dont il apparaissait comme l'un des leaders.
Il vanta les mérites d'un texte : "moderne, exigeant et assimilateur, conforme aux vues du panslavisme"
Androninkov était l'archétype du député PIR : ancien militaire, riche propriétaire terrien, entrepreneur audacieux, tutoyant le pouvoir des Tsar dont il était le propre cousin, par la main gauche et par alliance. Le soixantenaire était soulagé de quitter la chaleur allancienne. De plus, en politique lorsque l'on voulait compter, il fallait se rendre indispensable. Aussi, prenait-il son strapontin de député avec beaucoup de sérieux, davantage en tout les cas que ses collègues. Il intervint sur le texte au nom de la majorité, c'est à dire au nom de l'ensemble des députés dont il apparaissait comme l'un des leaders.
Il vanta les mérites d'un texte : "moderne, exigeant et assimilateur, conforme aux vues du panslavisme"
Re: 3e législature : Loi sur la citoyenneté et la nationalité
Sam 22 Aoû 2020 - 20:15
Sans surprise la loi fut adopté par la majorité de la Douma.
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