3e législature : loi de ratification de la Charte de l'ONA

Le gouvernement russlave avait convenu, avec le gouvernement véranais, de présenter un candidat au secrétariat général de l'ONA, renouvelé. Or, le ministre Pojarski, s'était, avec effroi, aperçu que la Russlavie, n'était officiellement que membre observateur de l'ONA. C'est pourquoi, l'on fit revenir quelques députés de leurs campagne, afin qu'ils votent la loi de ratification de la Charte de l'ONA.

Loi de ratification de la Charte de l'ONA

Article 1 : La Charte de l'ONA est ratifiée.

Article 2 : Les dispositions législatives contraires antérieures sont abrogées.

Ce ne fut qu'une formalité, la Douma était un chambre d'enregistrement qui savait être efficace...