S. & P. : loi sur la citoyenneté et la nationalité

SANCTION ET PROMULGATION de Sa Majesté Mikhaïl II le 22 août 1920 de la loi sur la citoyenneté et la nationalité

En vertu de l'article XI des Lois Fondamentales de 1917,

Nous, Mikhaïl II, Tsar Imperator, Souverain Isopostole, sanctionnons et promulguons en Notre pays le texte suivant du gouvernement voté par la Douma :

Art. I.
L'Empire de Russlavie distingue la citoyenneté de la nationalité.

Art. II.
Les personnes ressortissant des nationalités suivantes composant l'Empire ont accès aux droits et devoirs de Citoyens de Sainte-Russlavie
- Russlave
- Transvalaque
- Petit-Russlave
- Kriméenne
- Cosaque
- Khazar
- Persienne (d'Atropatène)
- Tatare (de la Horde d'Or)
- Kaukazienne
- Aïnoute
- Hébraïte

Art. III.
La nationalité russlave s’acquiert par filiation de manière automatique si :
- L’enfant nait en Russlavie ou à l'étranger de père russlave
- L’enfant nait en Russlavie de mère russlave
- L’enfant nait en Russlave de parents inconnus

Art. IV.
La nationalité russlave s’acquiert en cas de mariage :
- De manière automatique, en épousant un homme de nationalité russlave,
- Sur demande, en épousant une femme de nationalité russlave à la condition que la résidence principale et habituelle du couple soit en Edoran et que le requérant obtienne le brevet d’intégration culturelle prévu dans la présente loi.

Art. V.
La nationalité russlave s’acquiert à la discrétion des autorités sur demande si :
- Le requérant indigène réside et travaille en Russlavie ou dans une colonie depuis 10 ans et obtient le brevet d'intégration culturelle
- Le requérant étranger réside et travaille en Russlavie depuis 8 ans et obtient le brevet d’intégration culturelle.
- Le requérant étranger est engagé dans l’Armée russlave depuis 5 ans.

Art. VI.
La nationalité russlave s’acquiert dans tout autre cas par décision de l’Empereur après avis du Chancelier.

Art. VII.
Les individus ressortissants des Etats suivants peuvent recevoir la nationalité russlave à la condition qu’ils résident de manière habituelle sur le territoire de la Sainte-Russlavie ou qu'ils confessent la confession cathodoxe-orthodique au moment du vote de la présente loi. L’obtention du brevet d’intégration culturelle n’est pas requise pour ces individus :
- Kolozistanais
- Palonais
- Tchécoslovène
- Moldavien
- Livadien

Art. VIII.
Le Brevet d’Intégration Culturelle (BIC) est un diplôme nécessaire à l’obtention de la nationalité russlave dans les conditions prévues par la présente loi.
Le programme et la passation du BIC est sous la responsabilité du Ministère de l’Intérieur, mais comprend obligatoirement :
- Une épreuve d’Histoire russlave
- Une épreuve de géographie russlave
- Une épreuve de connaissance des institutions et de l’organisation politique de l'Empire
- Une épreuve de catéchèse cathodoxe-orthodique
- Un serment de fidélité aux valeurs patriotes et de loyauté envers le Tsar

Art. IX.
La citoyenneté et la nationalité russlave, et avec elle la qualité de Citoyen de Sainte-Russlavie se perdent par déchéance pour fait grave sur décision de l’Empereur, du Ministre de l’Intérieur ou de l’autorité judiciaire.

(signé et scellé) Mikhaïl II.