Missive de la Douma

Douma Constituante Russlave

Murasibirsk, le 27 août

Aux instances exécutives du Parti Paysan Russlave,

Veuillez prendre note du feuilleton de la séance extraordinaire de la Douma du 28 août.

Igor Rastakov
Secrétaire Général de la Douma Russlave

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Douma Constituante Russlave
Séance du 28 août
Feuilleton

1. Motions avec ou sans préavis

1.1 Motion sans préavis soulignant l'héroisme des soldats Russlaves lors de la Campagne de Petite Russlavie présentée par Annatole Brenev

2. Affaires courantes

2.1 Adoption du principe de la Constitution de la Fédération Russlave (projet de loi présenté par Viktor Medjelev)

2.2 Adoption du principe de la Constitution de la République de Russlavie (projet de loi présenté par Nikolaï Romanovsky)

3. Affaires spéciales

3.3 Requête exceptionelle visant à habiliter la Douma à se constituer en commission plénière pour étudier et amender les projets de lois envoyés en comission présenté par Alexandre Ionichtine

Douma Constituante Russlave

Murasibirsk, le 19 janvier

Aux instances exécutives du Parti Paysan,

Les députés du PP sont conviés à la deuxième séance ordinaire de la Douma ce mercredi le 20 janvier.

Veuillez prendre note du feuilleton de la séance ci-joint.

Igor Rastakov
Secrétaire Général de la Douma Russlave

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Douma Constituante Russlave
Deuxième séance ordinaire
20 janvier
Feuilleton

1. Affaires courantes

1.1 Adoption du principe du Code pénal de Russlavie (projet de loi présenté par Nikolaï Romanovsky)

1.2 Adoption du principe du code d'organisation juridictionel de Russlavie (projet de loi présenté par Nikolaï Romanovsky)

1.3 Adoption du principe de la loi sur le service militaire(projet de loi présenté par Nikolaï Romanovsky)


2. Affaires spéciales

2.1 Dépôt d'une requête exceptionelle visant le déclenchement d'élections provinciales par Viktor Medjelev

2.2 Dépôt de la liste des gouverneurs des Protectorats russlaves par Viktor Medjelev

3. Allocutions du gouvernement

3.1 Discours de politique générale du Premier Gouvernement de la Fédération Russlave par Viktor Medjelev

4. Période des questions et réponses orales

Douma Constituante Russlave

Murasibirsk, le 6 mars

Aux instances exécutives du Parti Paysan,

Les députés du PP sont conviés à la troisième séance ordinaire de la Douma ce lundi le 8 mars.

Veuillez prendre note du feuilleton de la séance ci-joint.

Igor Rastakov
Secrétaire Général de la Douma Russlave

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Douma Constituante Russlave
Troisième séance ordinaire
8 mars
Feuilleton

1. Affaires courantes

1.1 Adoption du principe de la loi sur la réforme agraire (projet de loi présenté par Viktor Medjelev)

1.2 Adoption du principe de la loi nationalisant les chemins de fer sur le territoire russlave (projet de loi présenté par Nikolaï Romanovsky)

1.3 Adoption du principe de la loi instituant le Réseau Russlave des Hôpitaux et Dispensaires Publics (projet de loi présenté par Alexandre Ionichtine)

1.4 Adoption du principe de la loi sur le service militaire(projet de loi présenté par Nikolaï Romanovsky)

1.5 Dépôt d'une motion appuyant la création d'une académie de police, d'une académie militaire et d'une académie navale par Nikolaï Romanovsky


2. Affaires du jour

2.1 Interpellation du Ministre Russlave de la Guerre sur le sujet SÉCESSION ILLÉGITIME ET ILLÉGALE DU KAUKASE interpellation demandée par Pierre Golistine

Monsieur Loughinine,

Les règles parlementaires sont claires. Si le Parti Paysan désire inscrire une motion, un projet de loi sans incidence financière ou quoi que se soit d'autre au feuilleton de la Douma, il doit aviser le secrétariat de la Douma au moins 12 heures avant l'impression du feuilleton. Or, je n'ai reçu, jusqu'à ce jour, aucun point à inscrire sur le feuilleton de la part du Parti Paysan.

Le feuilleton est réalisé par le secrétariat de la chambre, un organisme indépendant en neutre, et comporte tous les points que les différents partis ont voulu y mettre. Aucune censure ou sélection n'est faite. Il ne saurait être question de quelque machination que ce soit dans la rédaction du feuilleton. Ainsi, je demandes au PP d'être plus respectueux envers le personnel administratif de la Douma.

En outre, je prend bonne note de la décision des députés du Parti Paysan de mettre fin à leur obligations de député et la transmettrai à la présidence de la Douma. Lorsque les conséquences juridiques et constitutionnelles de votre décision de renoncer à vos obligations de députés fédéraux auront été déterminé par les autorités compétentes, soyez sur que je communiquerai promptement avec vous pour vous signaler la suite des choses.

Cordialement,

Igor Rastakov
Secrétaire Général de la Douma Russlave