Empire de Sainte Russlavie
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Feodor Pojarski
Feodor Pojarski
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Oukazes et décrets du Gouvernement Oudmourte Empty Oukazes et décrets du Gouvernement Oudmourte

Mer 24 Fév 2010 - 15:07
Oukaze I du Ministère de la Police et de l'Ordre public

Aux magistrats et officiers provinciaux,

Il est rappelé que le châtiment du knout est toujours en vigueur dans notre système pénal. Dans le but de réaliser les économies d’échelle définies par le plan budgétaire provincial, il est recommandé de l’appliquer, assorti d’une amende, par préférence à la peine de prison.

Trofim Trofimovitch Trofimov,
Ministre de la Police et de l'Ordre public,


Gouvernement provincial - Province d'Oudmourtie

Oukaze II du Ministère de la Police et de l'Ordre public

Aux magistrats et officiers provinciaux,

Il est recommandé de ne pas acquitter trop souvent les personnes convaincues de crimes et délits sur Hébraïtes ou Noordzeelandais. La clémence accordée trop libéralement par les tribunaux de police tend à développer un sentiment d’impunité qui pourrait donner lieu à des troubles fâcheux. Le Ministre recommande d’appliquer de temps à autre des peines normales, afin de maintenir la populace dans la saine crainte des lois.


Trofim Trofimovitch Trofimov,
Ministre de la Police et de l'Ordre public,


Gouvernement provincial - Province d'Oudmourtie
Feodor Pojarski
Feodor Pojarski
Nombre de messages : 436
Date d'inscription : 06/09/2008

Oukazes et décrets du Gouvernement Oudmourte Empty Re: Oukazes et décrets du Gouvernement Oudmourte

Mer 24 Fév 2010 - 17:10

Prikaze du Gouvernement Oudmourte


Vu l'avis du Ministre Délégué au Républicanisme et au Fédéralisme,

Les Oukazes I et II du Ministère de la Police sont annulées.

Fedor Vassilievitch Pojarski,
Ministre-Président

Gouvernement provincial - Province d'Oudmourtie
Feodor Pojarski
Feodor Pojarski
Nombre de messages : 436
Date d'inscription : 06/09/2008

Oukazes et décrets du Gouvernement Oudmourte Empty Re: Oukazes et décrets du Gouvernement Oudmourte

Mer 10 Mar 2010 - 12:46
Prikaze II du Gouvernement Oudmourte

Vu l'indisponibilité du Ministre de l'Education, P.P. Malyguine, celui-ci remet sa démission au gouvernement provincial.

Le Gouvernement provincial nomme Tarass Petrovitch Pourichkevitch Ministre de l'Education.

Fedor Vassilievitch Pojarski
Ministre-Président

Gouvernement Provincial - Province d'Oudmourtie

Oukaze III du Gouvernement provincial Oudmourte - Ministère de l'Education

De l'Enseignement

Article 1er : les écoles hébraïtes primaires et secondaires, les écoles privées noordzeelandaises primaires et secondaires sont dissoutes.

Article 2 : les élèves sont transférés dans les écoles publiques provinciales.

Article 3: les écoles publiques sont placées sous la tutelle d'un conseil composé d'un représentant du diocèse, d'un représentant du gouvernement et d'un représentant de la commune. Il nomme et révoque les instituteurs et professeurs.

Article 4: les instituteurs et professeurs doivent satisfaire aux critères suivants:
- Ne pas être ou avoir été membre d'un des partis suivants: Parti Merksiste Luniniste Russlave, Parti Républicain, Parti Constitutionnel Démocrate.
- Ne pas être ou avoir été membre d'une des associations suivantes: la Franc-charpenterie, L'Association des Amis du Maréchal, le Soviet de Novgorod.
- Avoir prêté serment à la dynastie Samsonov et à l'Eglise Cathodoxe auprès du conseil de l'école.
- Aller à l'Eglise au moins une fois par semaine.

Le non respect de ces critères entraine le licenciement immédiat du contrevenant, sans pouvoir d'appréciation du conseil de l'école.

Tarass Petrovitch Pourichkevitch,
Ministre de l'Education


Gouvernement provincial - Province d'Oudmourtie
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