Monsieur de Talleyrand

1 Il est établi qu'une Ambassade de l'empire du Belondor sur le territoire de la Russlavie et de la Russlavie sur le territoire de la Principauté d'Argentorate sera construite.
L'ambassadeur de l'emprire du Belondor auprès de la Russlavie est nommé par le Consul des affaires étrangère du Belondor, et ses lettres de
créances soumises à l'approbation du Tsar de la Russlavie.
L'ambassadeur est inscrit au forum national de la Russlavie, tient le Belondor informée de l'actualité de cette nation et, fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement Russlave et le gouvernement du Belondor.



2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles, ainsi que leur alliance permanente.

2.3. En cas d'agression militaire de l'une des Hautes Parties contractantes, et reconnue telle par la partie non-agressée, celle-ci accepte d'intervenir de manière diplomatique pour le rétablissement de la paix.

TRAITÉ DE RECONNAISSANCE MUTUELLE ET D’ENTENTE CORDIALE ENTRE L'EMPIRE DU BELONDOR ET LA SAINTE RUSSLAVIE

Nous,

Pour l'Empire du Belondor :
- S.A Nabelnine Ier, Empereur du Belondor
- M. Duc François d'Ecosient, César, Premier Consul
- M. De Talleyrand, Consul des Affaires Etrangères

Pour la Sainte Russlavie :
- ******, ********


Désireux de développer des relations d’amitié et de coopération,
Convaincu de la nécessité de fonder leurs ententes sur la confiance et l’attachement aux valeurs de liberté, de justice et de démocratie qui leurs sont communes,
Sont convenues de ce qui suit :

CHAPITRE I - DE LA RECONNAISSANCE

Article 1

Les États signataires de ce traité reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires. Ils s’engagent à respecter l’intégrité de ce territoire, à ne pas le violer et à ne pas commettre d’ingérences sur ce territoire.

Les États signataires reconnaissent la légitimité de leurs gouvernements et des régimes politiques au pouvoir. Ils s’engagent à respecter ces gouvernements et à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.

Article 2

Les États signataires déclarent par le présent traité leur volonté d’établir sur le territoire tiers une mission diplomatique permanente, sous la forme d’une ambassade. Un ambassadeur pourra être nommé pour chaque État signataire et aura la charge de représenter son gouvernement auprès des États signataires.

CHAPITRE II - DES ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES

Article 3

Les États signataires s'engagent à recevoir l'Ambassadeur de l’autre pays, représentant officiel, sur ses terres dans les modalités définies par chaque pays.

Article 4

Les deux parties s'engagent à avertir l’autre de tout fait, affaire ou événement marquant de leur vie publique et internationale.

Article 5

Les États signataires ne sauraient souffrir une présence militaire non expressément désirée sur leur territoire. Toute tentative d'envahissement militaire, d'ingérence politique, économique ou culturelle ne saurait être tolérée.

Article 6a

Les États signataires conviennent de placer la non-agression mutuelle au centre de leur intérêt commun. Toute attitude d'agression de nature commerciale, militaire ou culturelle d'un État signataire à l'égard de l'autre sera considérée comme une menace à l'intégrité de la paix reposant entre eux.

Article 6b

Il se formera alors une commission exceptionnelle formée des ambassadeurs et chefs de la diplomatie des deux pays qui tenteront de trouver une issue amiable au conflit. Si aucune solution n'a été trouvée, le présent Traité sera rendu nul.

Article 7

En cas de conflit extérieur d'un État signataire avec une tierce partie, les Hautes Parties Contractantes conviennent que le co-signataire n'est pas forcée d'adopter une position clairement définie sur cet aspect du conflit. Cependant, le pays non engagé a le devoir de respecter une stricte neutralité dans le conflit. Il pourra cependant apporter un soutien humanitaire et sanitaire aux deux partis belligérants.

CHAPITRE III : DES OBJECTIFS DE LA COLLABORATION

Article 8

Les États signataires déclarent leur volonté de s’associer dans le domaine culturel, afin que chacun des pays puisse profiter d’une connaissance et d’une juste compréhension des coutumes des autres pays signataires.

Par cette volonté ils garantissent à tous citoyens d’une
nation signataire l’accès à l’ensemble de ses institutions culturels, selon les lois en vigueur dans le pays.

Article 9

Dans le domaine économique et commercial, les pays signataires s’engagent à apporter une aide pour toute société originaire de l’un des pays signataires qui souhaiterait s’établir dans un autre de ces pays. Cette aide sera avant tout sous forme d'informations afin que la société puisse travailler en parfait respect de la légalité.

Article 10

Dans un soucis d’efficacité en matière de justice, les Parties signataires s’engagent à partager les informations concernant les personnes ayant été sanctionné de la peine capitale.

Article 11a

Les États signataires assurent à leurs homologues une aide diplomatique en cas de conflit. Cette aide aura pour but d’empêcher tout conflit naissant entre un pays signataire et un pays tiers, mais également de désamorcer toute crise majeure entraînant une menace à la sécurité de l’un des pays signataires.

Article 11b

Les États signataires se réservent le droit de demander, par voie diplomatique normale, une aide diplomatique, afin d’aider à la médiation dans toute autre situation de crise.

Article 11c

Dans le cas où l’État médiateur disposerait d’accords semblables le liant au pays agresseur, il sera dès lors libéré de toutes obligations envers l’un et l’autre État et se devra d’agir dans l’intérêt commun.

CHAPITRE IV – DES MODALITÉS PRÉSENTES ET FUTURES DU TRAITÉ

Article 12

La langue diplomatique entre les deux nations est le français. Et ce quoi qu’il advienne des langues officiels de ces pays.

Article 13

Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les dirigeants des peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.

Article 14

Une fois le résultat des deux ratifications communiqué aux deux pays, le présent Traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.

Article 15

L'authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations.

Fait le -- ----- ----
à ------ (-----)