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3ème Législature de 1917 : Ratification de traités
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Mikha BrasnovAristocrate- Nombre de messages : 398
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3ème Législature de 1917 : Ratification de traités
Lun 18 Déc 2017 - 16:34
Concentrés sur l’aventure martiale en Kolozistan, les politiciens russlaves s’étaient assez peu exprimés sur la conclusion du Sommet régional d’Arzamozate. Il faut dire que le contenu exact des négociations n’avait pour une fois pas fuité dans la presse, même si le communiqué introduisant la rencontre avait clairement mentionné l’épineux sujet du Canal Transcontinental reliant le Lac de Centurya à la Krassee. Un groupuscule nationaliste, vraisemblablement piloté par une chapelle anti-krasslandaise du PIR, avait tenté de perturber les négociations, mais les puissances signataires parvinrent tout de même à se quitter sur des compromis satisfaisants.
En coulisse, néanmoins, la situation se révélait plus complexe. Le gouvernement était profondément divisé sur la question, certains soutenant l’initiative en vantant le besoin d’une politique étrangère pragmatique et d’une réelle indépendance diplomatique de l’empire, tandis que d’autres ne souhaitaient aucun contact avec un voisin merksiste et un état chapardeur de territoires brièvement conquis par les anciens états vassaux du sud.
Pour l’instant, les partisans des traités semblaient avoir la haute main grâce à l’insistance obstinée du Palais des Terems : l’on disait le tsar fasciné par la merveille d’ingénierie qu’était le canal souterrain traversant l’Atropatène. De plus, les lobbies industriels communiquèrent rapidement leur enthousiasme aux députés et ' suggérèrent ' de voter pour la ratification.
L’ouverture de relations avec la Ligue Eburnéenne Décanal, quant à elle, devait être de loin la moins controversée.
Radimir Komiov : " Messieurs, le gouvernement soumet au vote - sans débat - la ratification des traités suivant. Jusqu’ à deux déclarations par groupe parlementaire, et les réponses du conseil, sont autorisées.
Tout juste revenu d’Arzamozate, Valastoulof venait de prendre place sur les premiers bancs de l’hémicycle. Il escomptait que l’unité du pays en temps de guerre créerait une large majorité favorable à ces textes durement négociés.
En coulisse, néanmoins, la situation se révélait plus complexe. Le gouvernement était profondément divisé sur la question, certains soutenant l’initiative en vantant le besoin d’une politique étrangère pragmatique et d’une réelle indépendance diplomatique de l’empire, tandis que d’autres ne souhaitaient aucun contact avec un voisin merksiste et un état chapardeur de territoires brièvement conquis par les anciens états vassaux du sud.
Pour l’instant, les partisans des traités semblaient avoir la haute main grâce à l’insistance obstinée du Palais des Terems : l’on disait le tsar fasciné par la merveille d’ingénierie qu’était le canal souterrain traversant l’Atropatène. De plus, les lobbies industriels communiquèrent rapidement leur enthousiasme aux députés et ' suggérèrent ' de voter pour la ratification.
L’ouverture de relations avec la Ligue Eburnéenne Décanal, quant à elle, devait être de loin la moins controversée.
Radimir Komiov : " Messieurs, le gouvernement soumet au vote - sans débat - la ratification des traités suivant. Jusqu’ à deux déclarations par groupe parlementaire, et les réponses du conseil, sont autorisées.
Traité de Reconnaissance Mutuelle entre la Semi-Républik du Krassland et l’Empire de Sainte Russlavie
La Semi-Républik du Krassland, représentée par sa ministre des affaires micromondiales, et l’Empire de Sainte Russlavie, représenté par son ministre des affaires étrangères,
Désignés puissances signataires, ont décidé ce qui suit :
Article 1. De la reconnaissance mutuelle
Les puissances signataires se reconnaissent mutuellement comme états indépendants, jouissant sur leurs territoires de la plénitude de leurs pouvoirs souverains.
Article 2. De la représentation diplomatique
Les puissances signataires établissent des relations diplomatiques réciproques. Elles installent une ambassade sise dans la capitale de l’autre partie et bénéficiant de l’exterritorialité.
La délégation et le personnel de chaque ambassade jouissent de l’immunité diplomatique.
Article 3. Des échanges économiques
Les puissances signataires autorisent les échanges économiques réciproques.
Elles s’engagent à raccorder leurs réseaux ferrés, routiers et toute autre infrastructure mutuellement utile à l’aménagement du territoire et au développement économique.
L’Empire de Sainte Russlavie consent à la circulation et l’utilisation de la devise krasslandaise dans le kraï d’Atropatène.
Article 4. De la coopération judiciaire
Après réception et étude du dossier, les puissances signataires autorisent l'extradition de criminels reconnus coupables par la juridiction de l’autre partie. Elles se réservent le droit d’y opposer un refus.
Article 5. De l’exécution du traité
Le présent traité entrera en vigueur à compter de sa ratification par les puissances signataires.
La suspension ou l’abrogation du présent traité se doit d’être notifiée dans l’immédiat à l’autre partie.
Fait le 17 Novembre 2017 à Arzamozate, dans le kraï d’Atropatène et le gubernya de Sibérie en Russlavie.Madame Stefi Dahuberg, ministre krasslandaise des affaires micromondiales.
Monsieur Dmitry Valastoulof, ministre russlave des affaires étrangères.
Traité de Reconnaissance Mutuelle entre la Ligue Eburnéenne Décanale et l’Empire de Sainte Russlavie
Titre I - De la reconnaissance.
1.1. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté de la Sainte Russlavie, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. La Sainte Russlavie reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade de la Sainte Russlavie sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire de la Sainte Russlavie.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.
Titre II - Des engagements réciproques.
2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
2.4. Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.
Titre III - Du présent Traité.
3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.3. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.
Dmitry Valastoulof
Pour la La Sainte Russlavie
Doyen Castor
Doyen Zylis
Doyen Merlin
Pour la Ligue Eburnéenne Décanale
"Traité d’Arzamozate
Préambule
La République Populaire du Valdisky, représentée par sa vice-commissaire aux affaires micromondiales, la Semi-Republik du Krassland, représentée par sa ministre des affaires micromondiales, et l’Empire de Sainte Russlavie, représenté par son ministre des affaires étrangères,
DÉSIREUX d’œuvrer pour une évolution positive et durable de leurs relations diplomatiques, dans le dialogue honnête, la confiance et le respect des souverainetés,
RÉSOLUS à favoriser les échanges économiques entre eux et d’assurer le développement et la prospérité de leurs populations,
ENTENDANT régulariser l’existence et le fonctionnement du Canal Transcontinental reliant le Lac de Centurya à la Krassee, et de maintenir toutes leurs capacités régaliennes sur l’ouvrage susnommé,
Désignés puissances signataires, ont décidé ce qui suit :
Article 1. De la régularisation du Canal Transcontinental
La République Populaire du Valdisky et la Semi-Republik du Krassland transmettent le contrôle de la portion russlave du Canal Transcontinental à l’Empire de Sainte Russlavie.
Les puissances signataires se reconnaissent mutuellement comme pleinement souveraines sur la portion du Canal Transcontinental située à l’intérieur de leurs frontières respectives.
Article 2. De la gestion du Canal Transcontinental en Russlavie
Suite à la cession de l’article 1, l’Empire de Sainte Russlavie s’engage à ce que la gestion de sa portion du canal fasse l’objet d’un appel d’offres ouvert aux entreprises des puissances signataires.
Article 3. Du dédommagement russlave pour la construction du Canal Transcontinental
L’Empire de Sainte Russlavie s’engage à rembourser le double du coût des travaux, ajusté à l’inflation, dépensé par la République Populaire du Valdisky et la Semi-Republik du Krassland lors de la construction de la portion du Canal Transcontinental située en Russlavie.
Le versement de la somme susnommée devra s’effectuer suite à la mise en œuvre d’un régime de change entre les devises des puissances signataires.
Article 4. Du régime douanier russlave sur le Canal Transcontinental
L’Empire de Sainte Russlavie s’engage à exonérer intégralement de tarifs douaniers et toute autre taxe les marchandises et navires des puissances signataires usant de sa portion du canal.
Cette exonération s’applique également aux membres de la Zone Écomicro de la Ligue des États Modernes (ZELEM).
Article 5. De la priorité de passage sur le Canal Transcontinental
Les navires immatriculés auprès des puissances signataires bénéficient de la priorité de passage sur l’ensemble du Canal Transcontinental. Cette priorité peut être interrompue selon les dispositions de l’article 6.
Article 6. Du contrôle des flux du Canal Transcontinental
Les puissances signataires se reconnaissent le droit de contrôler la circulation sur leur portion du canal de manière appropriée et raisonnable.
Toute décision majeure perturbant la circulation, comme la saisie ou le refoulement d’un navire, se doit d’être aussitôt accompagnée d’une justification transmise à la puissance signataire dans laquelle est enregistrée l’immatriculation du navire concerné. Une suspension totale ou partielle de la circulation doit également être précédée d’un préavis de 15 jours envers les puissances signataires, exception faite en cas d’hostilités entre ces dernières.
Article 7. De la ratification et abrogation du traité
Le présent traité entrera en vigueur dès sa ratification par l’ensemble des puissances signataires.
La suspension ou l’abrogation du présent traité se doit d’être notifiée dans l’immédiat aux autres puissances signataires.
Fait le 17 Novembre 2017 à Arzamozate, dans le kraï d’Atropatène et le gubernya de Sibérie en Russlavie.Madame Ninel Ogorodnikov, vice-commissaire valdiske aux affaires micromondiales.
Madame Stefi Dahuberg, ministre krasslandaise des affaires micromondiales.
Monsieur Dmitry Valastoulof, ministre russlave des affaires étrangères.
Tout juste revenu d’Arzamozate, Valastoulof venait de prendre place sur les premiers bancs de l’hémicycle. Il escomptait que l’unité du pays en temps de guerre créerait une large majorité favorable à ces textes durement négociés.
Feodor Pojarski- Nombre de messages : 436
Date d'inscription : 06/09/2008
Re: 3ème Législature de 1917 : Ratification de traités
Mer 20 Déc 2017 - 9:20
La douma était effectivement divisée. Pendant des années, l'aile la plus nationaliste du PIR avait prôné la vengeance à l'encontre du Krassland, et l'annexion pure et simple du Valdisky, certains politiciens évoquant même l'idée d'installer le grand-duc Wolodymir Konstantinovitch à la tête d'une "monarchie valdiske" transformée en protectorat russlave. Ce climat d'hystérie belliciste avait été soutenu par des pans entiers de la société, parmi les plus vociférants: on ne comptait plus les journaux, les ligues patriotiques, les groupes de pression qui réclamaient la punition du Krassland et l'extermination des merksistes à travers le Micromonde. Le Parti Septembriste, dont le programme réclamait l'instauration de la dictature et la militarisation de la société, était parvenu à faire élire plusieurs officiers sous l'étiquette du PIR, ce qui traduisait le manque de contrôle des instances dirigeantes sur l'immense machinerie politique qu'était devenue le parti.
Mais aujourd'hui, face à ces traités que le gouvernement présentait comme une victoire diplomatique majeure, les députés nationalistes se trouvaient singulièrement désarmés. Le fait est que, depuis quelques semaines, et de manière tout à fait surprenante, le camp nationaliste semblait enclin au réalisme. Il était manifeste que les diverses factions nationalistes étaient à présent soumises à une influence pragmatique, qui était peut-être liée au retour du Prince Pojarski en Russlavie.
Dès lors, lorsque le député Fetioukovitch s'avança pour parler, dans une intervention qui était largement interprétée comme celle de l'aile droite du PIR, son ton de modération surprit considérablement le ministre Valastoulov:
- Nous approuvons les stipulations du Traité d'Armozate. Comme les honorables membres du parti KD ne manqueront sans doute pas de nous l'expliquer, il est manifestement bénéfique à l'essor de l'économie russlave. J'invite seulement le gouvernement à être particulièrement attentif au transit des navires sur le Canal Transcontinental. Il ne faudrait pas que Valdisks et Krasslanders en profitent pour se livrer à nouveau à des opérations de déstabilisation et de propagande en Atropatène et Sibérie. Particulièrement, toutes les marchandises de transit devront être inspectées afin de se prémunir contre toute littérature anti-russlave ou séditieuse.
- En ce qui concerne le traité de reconnaissance mutuelle nous liant au Krassland, là encore, il me parait inéluctable. Après tout, le Krassland n'est pas un régime merksiste. Il n'est peut-être donc pas impossible, à terme, de le détacher du Valdisky.
- Par contre, je confesse ma perplexité quant au traité conclut avec la, euh, "ligue des Burnes éhennes du Canal", un état dont nous ignorons tout, et dont on voit difficilement ce qu'il peut apporter à la Sainte Russlavie, à moins que ce traité ne soit qu'un préalable à l'installation d'une base navale sur leur île.
Mais aujourd'hui, face à ces traités que le gouvernement présentait comme une victoire diplomatique majeure, les députés nationalistes se trouvaient singulièrement désarmés. Le fait est que, depuis quelques semaines, et de manière tout à fait surprenante, le camp nationaliste semblait enclin au réalisme. Il était manifeste que les diverses factions nationalistes étaient à présent soumises à une influence pragmatique, qui était peut-être liée au retour du Prince Pojarski en Russlavie.
Dès lors, lorsque le député Fetioukovitch s'avança pour parler, dans une intervention qui était largement interprétée comme celle de l'aile droite du PIR, son ton de modération surprit considérablement le ministre Valastoulov:
- Nous approuvons les stipulations du Traité d'Armozate. Comme les honorables membres du parti KD ne manqueront sans doute pas de nous l'expliquer, il est manifestement bénéfique à l'essor de l'économie russlave. J'invite seulement le gouvernement à être particulièrement attentif au transit des navires sur le Canal Transcontinental. Il ne faudrait pas que Valdisks et Krasslanders en profitent pour se livrer à nouveau à des opérations de déstabilisation et de propagande en Atropatène et Sibérie. Particulièrement, toutes les marchandises de transit devront être inspectées afin de se prémunir contre toute littérature anti-russlave ou séditieuse.
- En ce qui concerne le traité de reconnaissance mutuelle nous liant au Krassland, là encore, il me parait inéluctable. Après tout, le Krassland n'est pas un régime merksiste. Il n'est peut-être donc pas impossible, à terme, de le détacher du Valdisky.
- Par contre, je confesse ma perplexité quant au traité conclut avec la, euh, "ligue des Burnes éhennes du Canal", un état dont nous ignorons tout, et dont on voit difficilement ce qu'il peut apporter à la Sainte Russlavie, à moins que ce traité ne soit qu'un préalable à l'installation d'une base navale sur leur île.
- Mikha BrasnovAristocrate
- Nombre de messages : 398
Localisation : Mourvensk
Date d'inscription : 01/01/2007
Re: 3ème Législature de 1917 : Ratification de traités
Mar 26 Déc 2017 - 21:04
Finalement, et contre toute attente, les réticences semblaient se concentrer essentiellement sur le traité initié par la LED. S’il est vrai que les historiens et géographes n’avaient que des données superficielles sur cette curieuse contrée de pachydermes, il fallait imputer cette méfiance à la vision réaliste de bon nombre de députés junkers : à quoi bon se lier les mains avec des états lointains, de petite influence, et que les valeurs et la culture séparaient grandement de celles du peuple russlave ?
Dmitry Valastoulof : " Le Conseil a bien entendu le scepticisme de certains membres de cette honorables assemblée, dont monsieur Fetioukovitch, et tient à apporter quelques éclaircissements. La Ligue Eburnéenne Décanale possède un régime patriarcal stable et ancien, nous évaluons donc le risque d’instabilité politique, de changement de régime, ou de revirement de ses engagements diplomatiques à presque zéro. Par ailleurs, n’étant pas belliqueuse par nature et entretenant de modestes forces de défense, nous n’estimons pas qu’elle puisse nous entraîner dans un quelconque conflit, ni menacer les intérêts de nos pays amis. Le présent traité ne dispose de toute façon pas de dispositions contraignantes en ce sens. Enfin, cet hémicycle serait probablement intéressé de savoir que la Ligue est essentiellement tournée vers le négoce, en particulier l’exploitation et la vente d’un ivoire jugé fort pur, précieux et résistant. Le meilleur du monde, dit-on. Nos... " réserves " d’ivoire de Port-Banane étant presque... " épuisées ", j'estime que nous allons dans le sens de nos intérêts économiques en assurant l’ouverture de nos ports à cette marchandise. "
L’appétence de la bonne société russlave pour l’ivoire était bien connue. Il fallait voir l’attroupement d’acheteurs lorsque la fonte du pergélisol révélait chaque année les corps remarquablement conservés de mammouths. A tel point que les excavations donnaient parfois lieu à des fusillades dignes de l’Ouest armaréen.
S’ensuivit une intervention du PCD favorable aux traités et portant sur l’importance du multilatéralisme. A la fin du discours, la moitié de la Douma était soit profondément assoupie, soit en train de lire la presse matinale.
Radimir Komiov : " Hmmm... je remercie l’opposition... " marmonna le président en s’étirant sur le perchoir " Passons désormais à la procédure de vote pour chaque texte. "
Une fois le comptage effectué, le résultat tomba : les traités étaient ratifiés, mais non sans plusieurs dizaines d’abstentions et une poignée de contres, tous provenant des rangs du PIR. Restait désormais à savoir si, et comment, seraient défendus ces votes dans les circonscriptions lors de la campagne électorale.
Dmitry Valastoulof : " Le Conseil a bien entendu le scepticisme de certains membres de cette honorables assemblée, dont monsieur Fetioukovitch, et tient à apporter quelques éclaircissements. La Ligue Eburnéenne Décanale possède un régime patriarcal stable et ancien, nous évaluons donc le risque d’instabilité politique, de changement de régime, ou de revirement de ses engagements diplomatiques à presque zéro. Par ailleurs, n’étant pas belliqueuse par nature et entretenant de modestes forces de défense, nous n’estimons pas qu’elle puisse nous entraîner dans un quelconque conflit, ni menacer les intérêts de nos pays amis. Le présent traité ne dispose de toute façon pas de dispositions contraignantes en ce sens. Enfin, cet hémicycle serait probablement intéressé de savoir que la Ligue est essentiellement tournée vers le négoce, en particulier l’exploitation et la vente d’un ivoire jugé fort pur, précieux et résistant. Le meilleur du monde, dit-on. Nos... " réserves " d’ivoire de Port-Banane étant presque... " épuisées ", j'estime que nous allons dans le sens de nos intérêts économiques en assurant l’ouverture de nos ports à cette marchandise. "
L’appétence de la bonne société russlave pour l’ivoire était bien connue. Il fallait voir l’attroupement d’acheteurs lorsque la fonte du pergélisol révélait chaque année les corps remarquablement conservés de mammouths. A tel point que les excavations donnaient parfois lieu à des fusillades dignes de l’Ouest armaréen.
S’ensuivit une intervention du PCD favorable aux traités et portant sur l’importance du multilatéralisme. A la fin du discours, la moitié de la Douma était soit profondément assoupie, soit en train de lire la presse matinale.
Radimir Komiov : " Hmmm... je remercie l’opposition... " marmonna le président en s’étirant sur le perchoir " Passons désormais à la procédure de vote pour chaque texte. "
Une fois le comptage effectué, le résultat tomba : les traités étaient ratifiés, mais non sans plusieurs dizaines d’abstentions et une poignée de contres, tous provenant des rangs du PIR. Restait désormais à savoir si, et comment, seraient défendus ces votes dans les circonscriptions lors de la campagne électorale.
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