TRM entre le Krassland et la Russlavie

Traité de Reconnaissance Mutuelle entre la Semi-Républik du Krassland et l’Empire de Sainte Russlavie

La Semi-Républik du Krassland, représentée par sa ministre des affaires micromondiales, et l’Empire de Sainte Russlavie, représenté par son ministre des affaires étrangères,

Désignés puissances signataires, ont décidé ce qui suit :

Article 1. De la reconnaissance mutuelle

Les puissances signataires se reconnaissent mutuellement comme états indépendants, jouissant sur leurs territoires de la plénitude de leurs pouvoirs souverains.

Article 2. De la représentation diplomatique

Les puissances signataires établissent des relations diplomatiques réciproques. Elles installent une ambassade sise dans la capitale de l’autre partie et bénéficiant de l’exterritorialité.

La délégation et le personnel de chaque ambassade jouissent de l’immunité diplomatique.

Article 3. Des échanges économiques

Les puissances signataires autorisent les échanges économiques réciproques.

Elles s’engagent à raccorder leurs réseaux ferrés, routiers et toute autre infrastructure mutuellement utile à l’aménagement du territoire et au développement économique.

L’Empire de Sainte Russlavie consent à la circulation et l’utilisation de la devise krasslandaise dans le kraï d’Atropatène.

Article 4. De la coopération judiciaire

Après réception et étude du dossier, les puissances signataires autorisent l'extradition de criminels reconnus coupables par la juridiction de l’autre partie. Elles se réservent le droit d’y opposer un refus.

Article 5. De l’exécution du traité

Le présent traité entrera en vigueur à compter de sa ratification par les puissances signataires.

La suspension ou l’abrogation du présent traité se doit d’être notifiée dans l’immédiat à l’autre partie.

Fait le 17 Novembre 2017 à Arzamozate, dans le kraï d’Atropatène et le gubernya de Sibérie en Russlavie.

Madame Stefi Dahuberg, ministre krasslandaise des affaires micromondiales.

Monsieur Dmitry Valastoulof, ministre russlave des affaires étrangères.

Ratifié par la Douma, sanctionné et promulgué par le Tsar le 26 décembre 1917.