Procès Chlianpodrov VS La Couronne

Chers citoyens du Pays voici le procès en appel de Monsieur Chliandoprov, suite a un refus de la première sentence. Les jeux sont fait je demanderais au deux parti de commencer le procès par la présentation de la preuve de la Défense.

MEMOIRE DE L'APPELANT

Votre Honneur, notre recours en Appel se justifie d'une part par une relecture des faits qui ont abouti à la culpabilité de mon client, mais également par le vice de forme flagrant qui a caractérisé son procès.

I Quant aux faits :

a) Sur le 1er moyen (insultes) :

« Je craint malheureusement que le fait de vous traiter de petit dictateur n'est pas un manque de respect. En effet, tout comme votre minable petit tsar, vous exercer un pouvoir impitoyable sur les russlaves sans être élu. Vous êtes donc réelement un dictateur. »

Le terme dictateur, comme le précise Mr Chilandropov, n’est pas une insulte, mais bien le terme approprié, selon lui, pour désigner le pouvoir de Sa Majesté Impériale.
L’utilisation de « dictateur » relève donc uniquement des opinions de l’appelant, qui, si elles sont moralement condamnables, ne le sont pas légalement.

« Le tsar et ses pantins constituent en effet une menace qui a assouvit la Russlavie et commence a exporté son régime de terreur dans le micromonde. »

A nouveau, l’appelant n’insulte personne ; il expose sa vision personnelle du gouvernement Russlave. Au lieu de l’assigner en justice, la réponse à ses propos eut été de lui démontrer, dans un débat public, l’indépendance des ministres et la bienveillance du Tsar envers le micromonde.

« L'Eternel ? Ah oui, je vois... vous parlez de votre betise c'est ça? »

Ici, on trouve effectivement une insulte ; ou peut-être davantage un manque de discernement dans le choix des mots ; mon client s’est laissé emporter et a utilisé un terme trop péjoratif. S’il avait utilisé le mot «fable pour enfant », il n’aurait qu’exercé sa liberté d’expression et de culte. Je demande donc à la Cour de ne pas être trop implacable quand à cet écart de language. Cela arrive à tout le monde ! Mais le propos en lui-même n’est en rien préjudiciable, il ne relève, je le repete, de la liberté de culte (Loi sur les religions, art 1er).

En fait, ce que l’accusation considère comme insultes relève uniquement de la liberté d’expression, il est vrai, formulée en des termes déplacés.
Mais doit on poursuivre aussi impitoyablement une opinion exprimée en termes déplacés ?
Quand l’Honorable M. Krasschenko traite les moujiks de sous-hommes et de bêtes, pourquoi le gouvernement ne le poursuit il pas pour « négation de la Constitution » (en ce qu’elle proclame l’égalité des Russlaves), si comme l’affirme le secrétaire ;« Si un délit est commis, le Gouvernement pose automatiquement une plainte, Monsieur LeBronov...» ?


b) Sur le 2eme moyen (appel à la révolution) ;

« Je vous apporte en cette lettre tout mon soutien pour votre noble lutte et j'en appelle à la résistence du peuple russlave contre le tsar. Exigez la chute du tsar et la mise en place dun gouvernement démocratique »

C’est sur cette phrase, effectivement prononcée par l’appelant, que s’est basée le ministère public pour obtenir sa condamnation pour « appel à la révolution », crime non prévu par le Code Pénal, mais soit-disant équivalent au crime de « complot contre sa Majesté ».
Je crois pour ma part, que cette phrase n’est pas suffisante pour prouver un soit-disant complot. Pour comploter, il faut poser des actes concrets, comme l’avait soulevé mon client. La Cour a rétorqué qu’un simple appel au peuple pouvait, dans certaines conditions, être considéré comme un appel à la révolution.
Mais quelle doit être la nature de cet appel ? Il me semble évident que pour prétexter d’un appel à la révolution, il faut appeler à des choses très concrètes ; or monsieur Chilandropov ne tient aucun propos suffisament concret ( tel que « armez vous et marchez sur le palais, ou « tirez sur la police ») qui peut être vu comme une incitation à la révolution. Certes, mon client utilise l’impératif, comme s’il ordonnait aux russlaves de se révolter, mais il s’agit ici d’une simple figure de réthorique, et non d’un ordre à proprement parler. De plus, monsieur Chilandropov n’est lié par aucun lien aux russlaves ; il n’est ni russlave, ni un quelconque supérieur hiérarchique qui s’adresserait à ses subordonnés.

Toutefois, j’admets que ce point porte à controverse. J’y couperais court en mettant en évidence les raccourcis abusifs qu’a commis l’accusation :
« Monsieur Chliandropov, je suis sûr que Son Honneur prendra en compte vos excuses. Pour ce qui est de l'encouragement à la révolte, cela relève clairement du complot contre Sa Majesté. En effet, soulever des Sujets de la Couronne est une action d'une gravité extrême! Cela revient à encourager des complots et ainsi en être l'instigateur. »

Il y a ici 2 raccourcis completement tronqués :
a) l’encouragement à la révolte ne relève en aucun cas du complot, puisque il est communément admis qu’il faut poser des actes concrets pour esquisser ne fusse que l’ombre d’un complot.
b) « encourager un complot » ne revient pas à « en être l’instigateur ». Si Monsieur le Juge dit « Il faut faire une interruption », il est l’instigateur de l’interruption. Si moi, avocat de la défense, je dit « il faut faire une interruption », je ne suis pas l’instigateur, puisque je n’ai aucune autorité sur la chose.
M.Chilandropov a donc certes souhaité le complot, mais dans la même mesure que je souhaite qu’un marchand de glace s’installe dans ma rue ; ça n’a aucune espèce d’influence sur les évenements.
Ainsi prouvé l’innocence de M.Chilandropov quant aux faits ;



II Quant au Droit ;

Je rappelle à la Cour, que peu importe les faits, si la procédure du procès n’a pas été respectée, alors le jugement est annulé. Il s’agit de respecter les règles élémentaires du respect de droit.


« Article XVII – De la Cour Suprême
La Cour Suprême est composée de Juges et d’un Président. Elle juge toutes les affaires de première instance, qu’elles soient civiles, pénales, commerciales, administratives. »

Or, monsieur Krasschenko déclare à la Cour au début du procés ;

« J'assiterai le Juge Wadiesky tout au long de se procès et poserai des questions a chacune des deux parties si le besoin d'éclaircissement se fait sentir.
J'agirai a titre d'observateur. En aucun cas, mon opinion ne comptera dans le jugement. »

En outre, Sa Majesté Impériale elle-même intervient à plusieurs reprises, et notons le, de manière défavorable à l’accusé.
Idem pour Mr LeBronov et Mr Semenov.

L’article 17 stipule que la Cour est composée de Juges et d’un Président. En l’absence de dispositions complémentaires, on peut légitimement se référer à la jurisprudence universelle EL et IL qui consacre l’existence d’un procureur, representant de l’accusation, et d’un avocat de la défense.
En revanche, le droit du Tsar et de Messieurs LeBronov et Semenov d’intervenir contre l’accusé n’est en aucune manière justifiable. Cela peut influencer sérieusement l’opinion du Juge, surtout dans le cas de Sa Majesté ;
Elle use de l’autorité morale et du prestige que lui confère son statut pour influencer les débats. Le principe d’indépendance du Juge et celui, fondateur, de la séparation des pouvoirs, ne sont pas respectés.
Quant aux interventions de M. Krasschenko, si nous voulons bien admettre leur impartialité, il n’en reste pas moins qu’elles sont totalement inopportunes dans l’enceinte du tribunal et qu’elles ne se justifient pas légalement ou jurisprudentiellement.
En conséquence de quoi, il apparaît que le procès ne répond pas aux principes élementaires qui en garantissent la légalité, et que le jugement doit être annulé.

En conclusion, nous appelons la Cour à considérer les moyens d’accusation comme non-fondés, en fait comme en droit, et demandons l’aquittement de l’appelant, procès rendu aux frais de l’intimé (le ministère public).

Je ferai remarquer a Monsieur Maievski que je suis Ministre de L'Intérieur et de la Justice et que par ce fait je suis Président de la Cour Suprême et d'appel. J'ai jusqu'a maintenant été impartial en demandant si l'accusé voulait un Appel et je n'y ai mis aucune réticence. Je trouve que vos propos sont totalement déplacés et vous faîtes présentement de la diffamation!

Je vous demande dès maintenant de vous rétracter immédiatement sur vos paroles.

Nos propos ne relèvent en aucun cas de diffamation; nous n'avons émis aucune réserve quant à votre équité ! nous avont très clairement affirmé que vos interventions étaients impartiales. Néanmoins, dans un souci de conciliation, nous demandons à la cour de ne pas tenir compte de ce que nous avons dit à propos des interventions de M.Krasschenko, qui, je le répète, ne sont aucunement diffamatoires. Nous présentons nos excuses, si M.Krasschenko considère néanmoins qu'il y a diffamation à son égard.

Nous attendons à présent la défense du Ministère Public.

Le juge agita sa main.

"Monsieur Krasstchenko! Je vous demande de ne point déranger ce procès! De plus j'émets de sérieux doutes quant à votre titre de Président des Cours Suprême et d'Appel, je n'ai aucune vérification de ceci!"

Il étudia les documents présentés par l'avocat.

"Sans aucun doute, l'appel est justifié! Monsieur le Procureur de la Couronne, vous pouvez prendre la parole!"

Votre Honneur,

I - Justification de la condamnation pour insultes:

« Je craint malheureusement que le fait de vous traiter de petit dictateur n'est pas un manque de respect. En effet, tout comme votre minable petit tsar, vous exercer un pouvoir impitoyable sur les russlaves sans être élu. Vous êtes donc réelement un dictateur. »

J'attire votre attention sur l'exclamation "minable petit tsar", qui est clairement une insulte. Il ne s'agit nullement de savoir si le terme "dictateur" est approprié ou non.

« L'Eternel ? Ah oui, je vois... vous parlez de votre betise c'est ça? »

La défense reconnaît elle-même que ces paroles font états d'insultes envers les institutions russlaves! Prenons en note!

« C'est dégoutant. Ainsi, exprimer son opinion est un crime en votre pays. Vous êtes minables et pathétiques, allez rotirent en enfer! »

Cette citation est sans équivoque ! L’accusé s’est rendu coupable d’insultes ! Non seulement il insulte les membres du Gouvernement et Sa Majesté mais il leur souhaite également l’enfer !

« Le tsar et ses pantins constituent en effet une menace qui a assouvit la Russlavie et commence a exporté son régime de terreur dans le micromonde. »

Même si ces exclamations ne peuvent pas être considérées comme des insultes, elles vont tout de même dans le sens général de cet individu. En effet, l'accusé semble toujours voir la Russlavie d'une façon négative et étend son point de vue non justifié à travers la Syldavie, ce qui porte préjudice à la Couronne. Il y a là diffamation, un délit selon le Code Pénal !

II - Justification de la condamnation pour complot contre Sa Majesté:

« Je vous apporte en cette lettre tout mon soutien pour votre noble lutte et j'en appelle à la résistence du peuple russlave contre le tsar. Exigez la chute du tsar et la mise en place dun gouvernement démocratique »

« Exigez la chute et la mise en place d’une gouvernement démocratique » est clairement une négation de la Monarchie, ce qui est un délit selon le Code Pénal ! L’accusé à clairement souhaité un changement de régime, soulignant son désaccord avec celui déjà en place .

« Alors Russlaves, bonne chance dans vos combats contre le joug du tsar! »

De quel sorte de combats, l’accusé parle-t-il ? De combats pacifiques ? Nous pouvons en douter car son comportement général est d’une violence inouïe, surtout envers les cibles de ces « combats ».

« D'accord je m'en vais, lesjuges de ce pays sont trop soudoyé par le tsar, les élites merdiques, les sytèmes sociaux médiocres et le puple opressé. Un peuple, qui je l'espere se soulevera. sachez par contre que vous n'obtiendrez pas une cen de moi en moins que mon pays paient l'amende (ce que je tenterai d'empecher sachant le mauvais usage que vous feriez de cet argent). Bonne chance aux moujiks et que le tsar creve! »

Non seulement il y a de nombreuses insultes et diffamations (insultes envers les élites et diffamation envers les juges) mais l’accusé souhaite également la mort à un membre de la famille impériale, un délit grave selon le Code Pénal ! Il espère également que le peuple se soulève, et cela, par définition, avec violence !

Votre Honneur, tout cela implique le complot contre Sa Majesté. En effet l’accusé s’est compromis à de nombreuses reprises, souhaitant la mort au Tsar, insultant les autorités, soutenant les rebelles, se rendant coupable de diffamation. De plus, son comportement a toujours été d’une sauvagerie formidable envers le Gouvernement de Sa Majesté. Pour vous prouver cela, je souhaite appeler Alexeiev Samsonov, Ministre des Affaires Etrangères, afin que celui-ci puisse raconter à la Cour les agissement de l’accusé en Syldavie.

Second Mémoire de l'appelant, en réponse à celui de l'intimé

I Concernant la condamnation pour insultes:

La défense reconnaît elle-même que ces paroles font états d'insultes envers les institutions russlaves! Prenons en note!

Prenons également note de la disproportion entre les poursuites qui accablent mon client, et l'inexistence de poursuite quant au même genre de délit, "commis" par d'autres.

Pas d'autres remarques quant à la plaidoirie de M.Le Secrétaire concernant les insultes.

Concernant la condamnation pour complot enver le Tsar

Non seulement il y a de nombreuses insultes et diffamations (insultes envers les élites et diffamation envers les juges) mais l’accusé souhaite également la mort à un membre de la famille impériale, un délit grave selon le Code Pénal ! Il espère également que le peuple se soulève, et cela, par définition, avec violence !

Les extraits suivants qui précèdent ce propos de l'accusation ne peuvent être retenu contre mon client;

« C'est dégoutant. Ainsi, exprimer son opinion est un crime en votre pays. Vous êtes minables et pathétiques, allez rotirent en enfer! »

« D'accord je m'en vais, lesjuges de ce pays sont trop soudoyé par le tsar, les élites merdiques, les sytèmes sociaux médiocres et le puple opressé. Un peuple, qui je l'espere se soulevera. sachez par contre que vous n'obtiendrez pas une cen de moi en moins que mon pays paient l'amende (ce que je tenterai d'empecher sachant le mauvais usage que vous feriez de cet argent). Bonne chance aux moujiks et que le tsar creve! »

Ils ont été prononcé par mon client une fois le jugement rendu. Partant du fait que ce procès n'a été qu'un simulacre de justice, sa responsabilité n'est pas engagée; c'est l'irrégularité même du procés qui l'a conduit à tenir ces propos. Nous considérons que les vices de forme flagrants invoqués dans notre première intervention tiennent amplement lieu de cause d'excuse.

Nous attendons impatiemment l'intervention de M.Semenov.
Ensuite, il serait intéréssant que l'intimé s'explique à la Cour concernant la partie "En Droit" de notre premier mémoire, si bien sur il le peut.

Manifestement, le Ministère Public peine à élaborer une plaidoirie convaincante, et ses témoins ne se bousculent pas au portillon....
Nous attendons toujours une réfutation cohérente de notre appel en Droit.
Si l'intimé en est incapable, qu'il le dise, Sa Sainteté pourra alors rendre jugement.

L'avocat de l'appelant se lève pour interroger le témoin

Je vous remercie, Monsieur Samsonov, pour ce témoignage sincère et précis.

J'aimerais préciser certaines choses à l'attention de la Cour si vous le voulez bien, Monsieur Samsonov.

Etes vous, monsieur Samsonov, impliqué dans cette affaire autrement que comme simple témoin ? En d'autres termes, certains des griefs imputés à mon client vous concernent ils en personne ? Par exemple en tant que fils du Tzar ?

Qu'entendez vous par "j'ai pu à de nombreuses reprises constater le dérangement dont faisait preuve, Monsieur Chliandropov." ?

Iossif Maï-Maïevski a écrit:Etes vous, monsieur Samsonov, impliqué dans cette affaire autrement que comme simple témoin ? En d'autres termes, certains des griefs imputés à mon client vous concernent ils en personne ? Par exemple en tant que fils du Tzar ?

A ma connaissance non. Monsieur Chliandropov ne semblait pas informé du fait que je suis le fils du Tsar, du moins n'y a-t-il jamais fait allusion. Il insultait surtout les dignitaires religieux et "le Tsar et ses sbires".

Iossif Maï-Maïevski a écrit:Qu'entendez vous par "j'ai pu à de nombreuses reprises constater le dérangement dont faisait preuve, Monsieur Chliandropov." ?

Monsieur Chliandropov ne m'a pas toujours semblé en possession de tous ses moyens. Sa façon d'insulter de manière aveugle un peu tout le monde, y compris ses concitoyens syldaves, son obsession de voir en tout le monde un ennemi du peuple... Un homme dérangé.

Nous vous remercions pour ces infomrations fort intéressantes, Votre Altesse.

Votre Honneur,

I - Justification de la condamnation pour insultes:

Prenons également note de la disproportion entre les poursuites qui accablent mon client, et l'inexistence de poursuite quant au même genre de délit, "commis" par d'autres.

Pas d'autres remarques quant à la plaidoirie de M.Le Secrétaire concernant les insultes.

Monsieur Maï-Maïevsky veut donc insister sur le fait que d'autres ont déjà commis ce délit. Il fait particulièrement allusion aux paroles de Son Excellence Ozy Krasstchenko.

Je fais remarquer à la Cour que Monsieur Krasstchenko a déclamé ses paroles insultantes envers les moujiks dans un cadre privé, avant même la mise en place du Code Pénal. Alors que l'accusé le crie sur tous les toits, en public.

Je n'ai rien à ajouter.

II - Justification de la condamnation pour complot contre Sa Majesté:

Monsieur Maï-Maïevsky nous signale que nous ne pouvons retenir les extraits présentés pour la raison qu'ils sont, selon lui, une réaction au premier jugement.

Je déclare que nous le pouvons, car il y a dans ces paroles aucune réaction particulière, au contraire! Les nouvelles déclarations s'inscrivent dans la tendance générale de l'accusé, à savoir l'insoumission, l'arrogance et les idées révolutionnaires. Les événements de ces derniers jours ne peuvent que me donner raison, Monsieur Chliandropov a agi comme il agit toujours! Avec violence!

C'est un individu dangereux, peut-être même mentalement instable comme le souligne Son Altesse le Tsarévitch. Il viens d'ailleurs d'essayer de renverser le Gouvernement de Syldavie...

Pour renforcer mes arguments, je souhaite appeller un deuxième témoin, si celui-ci est d'accord.

Les événements de ces derniers jours ne peuvent que me donner raison, Monsieur Chliandropov a agi comme il agit toujours! Avec violence!

C'est un individu dangereux, peut-être même mentalement instable comme le souligne Son Altesse le Tsarévitch. Il viens d'ailleurs d'essayer de renverser le Gouvernement de Syldavie...

La Cour étant saisie en annulation d'un jugement prononcé avant ces évenements, je demande à La Cour de ne pas tenir compte de cette intervention.
Pas d'objection quant au reste.

Informez-vous donc avant de parler. Ainsi, vous seriez qu'il n'y a pas eu de coup d'état. Seulement une giga-machination de Johnson pour me discréditer, ma popualrité montant au sein du peuple syldave.

Ozy demandant au juge discrètement...

Pouvons nous vérifier les dires? Quelle est la vraie réalitée qui s'est produite face a ce coup d'État?

Les éclaircissement concernant le prétendu coup d'Etat de mon client, que l'accusation semble tout pret à gober, sans se poser de questions, méritent en effet d'être faits.
Je remercie M.Krasschenko pour le noble souci qu'il affiche de connaitre la vérité, contrairement à beaucoup de nos compatriotes qui l'ont condamné d'office.
M le Juge ! J'invoque le droit de mon client d'être jugé dans un délai raisonnable !
Cela est bel et bien que l'accusation fasse venir des témoins censés prouver la culpabilité de mon client, mais ils n'ont encore avancé aucune réfutation sur les moyens "en droit" de l'Appel !
C'est inadmissible !
Pour rappel:
II Quant au Droit ;

Je rappelle à la Cour, que peu importe les faits, si la procédure du procès n’a pas été respectée, alors le jugement est annulé. Il s’agit de respecter les règles élémentaires du respect de droit.


« Article XVII – De la Cour Suprême
La Cour Suprême est composée de Juges et d’un Président. Elle juge toutes les affaires de première instance, qu’elles soient civiles, pénales, commerciales, administratives. »

Or, monsieur Krasschenko déclare à la Cour au début du procés ;

« J'assiterai le Juge Wadiesky tout au long de se procès et poserai des questions a chacune des deux parties si le besoin d'éclaircissement se fait sentir.
J'agirai a titre d'observateur. En aucun cas, mon opinion ne comptera dans le jugement. »

En outre, Sa Majesté Impériale elle-même intervient à plusieurs reprises, et notons le, de manière défavorable à l’accusé.
Idem pour Mr LeBronov et Mr Semenov.

L’article 17 stipule que la Cour est composée de Juges et d’un Président. En l’absence de dispositions complémentaires, on peut légitimement se référer à la jurisprudence universelle EL et IL qui consacre l’existence d’un procureur, representant de l’accusation, et d’un avocat de la défense.
En revanche, le droit du Tsar et de Messieurs LeBronov et Semenov d’intervenir contre l’accusé n’est en aucune manière justifiable. Cela peut influencer sérieusement l’opinion du Juge, surtout dans le cas de Sa Majesté ;
Elle use de l’autorité morale et du prestige que lui confère son statut pour influencer les débats. Le principe d’indépendance du Juge et celui, fondateur, de la séparation des pouvoirs, ne sont pas respectés.

En conséquence de quoi, il apparaît que le procès ne répond pas aux principes élementaires qui en garantissent la légalité, et que le jugement doit être annulé.

Messieurs,

Il semblerait que, quoi qu'en décide ce Tribunal de religieux en goguette, Monsieur Chliandropov soit bien en sécurité en Noordzeeland.

Cordialement

Interview de Maitre Iossif Mai-Maievski dans le Journal des Tribunaux

Bien, justice a été rendue.
Quant à la décision...originale de Sa Sainteté d'interner mon client comme fou, nous la désapprouvons évidemment.
Néanmoins cela ne prete pas à conséquences puisque mon client est réfugié en Noordzeeland.
Ce qui compte en revanche, c'est l'arret de la Cour concernant la partie "En Droit" de mon mémoire.
Comme on peut le voir, La Cour a dénoncé les vices de forme qui ont gangréné le premier procès.
Espérons qu'en la matière, cet arret fera jurisprudence.
Je considère l'annulation du premier jugement comme une victoire pour la justice russlave !
L'annulation du jugement démontre également, est il nécéssaire de le préciser, l'excellence et la qualité du travail de Mai-Maievski andCo.

Interview du ministre de l'Intérieur et de la Justice dans le Journal des Tribunaux:

Oui effectivement Monsieur Maievski, il s'agit d'un cas de jurisprudence, la présente Constitution Russlave ne peut être modifié mais des clarification seront ajoutés dans le registre des lois Russlave, pour les futur incident de Justice a venir.

Je crois que dans le premier jugement, le Juge n'a pas été assez sévère envers les observateurs et les gens présent. Il faudra revoir la manière de procéder et également définir ce qu'est réellement le Rôle de cette cours de Justice.

Il y a plusieurs point sombre présentement et il sera impératif d'y remédier immédiatement. D'ici la semaine prochaine, je ferai déposer devant la Douma, le Registre des lois russlaves

Ah ces Paparazzi! un véritable fléaut qui tourne autour de la Couronne sans cesse... ces derniers temps!

EL/ On remerci les RP qui vient de creer le plus bel anachronisme. Tout d'abord, je ne sais pas si en 1906, la photo était assez développé pour pouvoir faire des pausses de moins de une heure. En plus, la photo dans la presse date d'il y a fort peu de temps, et je passe outre les fait que l'on empreinte des thermes etrangers alors que nous sommes sur un forum francophone, meme si le dernier point passerais encore si il n'y avait pas anachronisme. EL/

EL/En 1906, on pouvait tout à fait prendre des photos de sujets de déplaçant, mais la qualité était médiocre. Ensuite je n'ai pas dit que les journalistes prenaient des photos, ils courent après le Tsar avec du papier et un crayon...

Et puis la photo de presse existe au début du XX siècle, même avant! On prend même excessivement des photos de tous les événements car c'est la mode.../EL