[ Vote ] Code de procédure pénal

Le consul s'attaquait à un morceau bien difficile en se début d'année. Il avait préparer cet séance depuis longtemps et avait de multiples fois relut la constitution tout en prenant des notes.

Mesdames et Messieurs,
je vous remercie de votre présence à cette séance qui je le sais, s'annonce longue et fastidieuse.

Je vous réuni aujourd'hui afin de clarifier de compléter le chapitre V de la constitution que vous avez tous dans vos documents préparatifs: chapitre V.

Il apparait qu'il existe trois type de personne qui intervienne dans les sentences:
- Le président des cours suprême et d'appel
- Les juges
- Les membres des jurys

Au regarde du troisième article de se chapitre,
l'on observe qu'il existe une cour d'appel de seconde instance et une de troisième instance si de nouvelles pièces ont été apportés.

Il serait souhaitable d'avoir un éclaircissement de la part du Tsar quand aux rôles bien distincts des juges et président de cour, en particulier en première instance.


A l'issu de ces mises au point, un code de procédure pénal sera établi, lié avec le code de justice martial, afin de distinguer les procédures :
- avant le jugement, avec établissement des conditions de mise en détention et de remise en liberté provisoire
- de première instance
- de deuxième instance
- de troisième instance
- la mise en place des jurisprudence

Je donne maintenant la parole aux députes qui souhaitent s'exprimer sur le travail préalable.

Mai Maievski se lève pour exprimer son avis:

Je crois quant à moi qu'une clarification en profondeur du système judiciaire est nécéssaire:

- Le Président ne semble pas avoir de rôle propre; il convient de le supprimer.

-La troisième instance doit être remplacée par une Cour de Cassation, qui statuerait des recours aux décisions de la Cour d'Appel, mais uniquement en droit; on peut décemment penser qu'après 2 procès, les faits ont été correctement établis.

-Je ne suis partisan du jury populaire; vu le peu de personnes capables d'assumer le rôle de jurés, il est difficile de constituer un jury impartial et sans liens avec l'affaire.

Le consul se leva, heureux d'avoir un soutien.

Vous avez raison, nous devons éclaircir et c'est le but de ce code de procédure.

Il est vrai que l'idée d'une cour de cassation est bien.

Quand au jury, le problème est qu'il nous faudrait que le juge de chaque instance sois different. Le jury se basse sur trois personnes, et si trois personnes sont unanime, se qui pourrait être une solution, alors je crois que justice sera faite. Une solution proche du jury serait que la cour de cassation sois composé des députés, le patriarche et le Tsar, en excluant les personnes impliqués.

Une solution proche du jury serait que la cour de cassation sois composé des députés, le patriarche et le Tsar, en excluant les personnes impliqués.

Ca pourrait se faire, mais il faut que les jurés se caractérisent par une lecture attentive de la loi; ce n'est pas leur avis qui prime, mais la Loi et la Cst.

Oui,
personnellement, même si je ne puis toujours être en accord avec la constitution, je la défend.

Bien, entant que Ministe de la Justice je vois tout ceci comme ca:

Cour supreme
Cour D'Appel
Cour de Cassation

La Jurisprudence doit etre ecrite dans le registre des lois. Je le mettrai dailleurs effectifs du moment que les elections seront confirmés!

Toute demande doit etre analyser par le Ministère, Le jury doit etre composé de russlave populaire.

Iossif toussote discretement

Heu, par nature, la Jurisprudence ne saurait être inscrite dans les lois...

Afin de simplifier la Justice Russlave comme je le souhaite et quelle soit accessible a tous. Je ne veux pas un bourbier trop complex.

Je desirerais que toute Jurisprudence soit inscrite dans le topic des loi russlave. Bien entendu elle na pas la valeur dune loi mais elle peut laider a rendre un jugement plus equitable et eventuellement y faire naitre un projet de loi.

La jurisprudence a valeur de loi sauf si une loi est voté et dit le contraire.

La Jurisprudence n'est pas une loi et actuellement rien ni fait référence. connaissez vous votre Constitution Monsieur le Consul... Vous me semblez défaillant ces temps ci...

Certains temps, sans loi tout est illégal, et lorsque cela fai votre affaire, sansloi signififie légalité.

Cela est indéniable de votre part de créer plusieurs lapsus de suite.

Article XVI – De la justice
La justice est rendue au nom de la Douma et du Peuple Russlave. Elle s’établit sur le Droit, la Coutume et les Dogmes Cathodoxes-Orthodiques.

Elle peut rendre des jurisprudences, c'est-à-dire rendre un jugement sur un cas qui ne fait pas l’objet d’un point de Droit, de la Coutume, ou des Dogmes Cathodoxes-Orthodiques mais dont la responsabilité est établie et ne correspond pas à l’esprit constitutionnel, législatif ou coutumier, voir religieux. Une jurisprudence peut servir pour un cas ultérieur similaire.

Les Juges sont nommés à l’unanimité concurremment par le Tsar et le Gouvernement. Ne peut pas être Juge un Sujet du Tsar ayant été condamné pénalement.

Alinéa trois de l'article XVI du chapitre V.

Je n'ai jamais dit que c'était des lois mais ils en ont valeurs.

Je vous prirais de prendre vos réflexions pour vous même, je crois être une des personnes qui utilise le plus la constitution ici.

Pour mettre les choses au point, un receuil de Jurisprudence sera constitué, en parallele au registre des Lois.

Je pense que c'est ce qui sera le mieux, ceci sera précisé dans le code de procédure.

Chapitre I

Article 1 Tout citoyen Russlave ou Etranger appuyer par un depute de la Douma peut deposer une plainte.

Article 2 L acceptation d une plainte doit etre approuve par le Ministre de la Justice, c est a dire son Intendant ou par defaut de celui-ci son Ministre. En cas de conflit d interet avec un membre du Ministere de la Justice, un depute peut depose une motion de justice et obtenir une majorite a la Douma pour outrepasser le Ministere. En dernier recours, un Citoyen Russlave ou un Etranger appuyer par un depute peut faire une demande directement aupres du Tsar, celui ci tranchera alors sur la question.

Article 3 Tout mise au arret est fait et decrete par le Ministere de la Justice qui cree un Mandat d Arret.

Chapitre II

Article 1 Le Ministere de la Justice doit decide de la gravite de la plainte et la mettre dans la Classe correspondants. Classe 1, un juge accomplira son jugement. Classe 2, trois juges devront juger la cause, l un d eux est President et tranchera en cas d egalite ou de conflit.

Article 2 Une jurisprudence n est pas une loi mais est un outil de travail pour les juges en cas de vide juridique. Toute jurisprudence cree une proposition de loi et en cas de refus, la douma doit statuer.

Ozy, ce fut fastidieux mais moi que seul, avec vous, on a toujours la possibilité de tout calculé.

Vous avez oublier des articles:
ainsi, un article se glisse dans le dernier chapitre entre le 1 et le 2, ce qui fait glisser le 2 au 3.

Comme suit:
article 2:Le plaignant ou le condamné peux faire appel à la cour d'appel, qui rejuge le procès. Elle est composé du même nombre de juge que en première instance plus un jury composé de trois citoyen russlave possédant leur droit civique tiré au sort part le ministre de la justice.

Et dit ajouter au premier chapitre cet article:
Conformément à la constitution, le président est nommé par le Tsar et le Ministre conjointement. Le ministre et le Tsar nomment les juges qui peuvent être révoquer par la Douma.

il reste une précision sur le fait que les jurisprudences amènent a un vote de loi et ce sera fini.

EL/ On est pas censé savoir ce qu'il se dit dans le train blindé du généralissime./EL

EL/ A la limite le généralissime est informé de temps en temps par télégraphe, et de toute façon il est conscient des tensions qui opposent les différents députés. /EL

EL/ Que vous croyez, hier avec maxime on a travaillé main dans la main, après une petite discution. EL/

Bien, vu que il n'a pas d'objection majeur, nous allons passer au vote.

POUR : Niviakov
CONTRE :
BLANC :

Moi pour

Un télégraphe fera compte rendu au tsarévitch, en espérant bientôt son vote.

pour

Je vote Pour !
Ceci étant dit, allons déjeuner.

Le Juge, après avoir analisé la situation et écouté les autres parlementaires, avait pris sa décision.

Il se leva, ne dit qu'un seul mot:

- Pour!

Sur ce, il quitta la salle.

M.Lebronov, pourriez vous vous exprimez, si vous étiez pour, ce vote serait accepté et ceci permettrais de mettre en application ceci.