- Alexeï KarenineBourgeois
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[Ratification] Charte de Talamanca de février 2015
Dim 16 Juil 2017 - 18:21
Karénine : Honorables députés de la Douma,
Le gouvernement que je préside à l'honneur de vous soumettre le texte de la Charte de Talamanca instituant l'Organisation des Nations de l'Archipel. L'un de nos objectifs est de permettre la restauration de l'influence russlave dans les affaires de l'Archipel. La participation à l'ONA est donc une opportunité indispensable de donner de l'écho à notre voix.
Aussi, je vous demande de voter en faveur de la ratification de cette charte ! Je vous remercie !
Le gouvernement que je préside à l'honneur de vous soumettre le texte de la Charte de Talamanca instituant l'Organisation des Nations de l'Archipel. L'un de nos objectifs est de permettre la restauration de l'influence russlave dans les affaires de l'Archipel. La participation à l'ONA est donc une opportunité indispensable de donner de l'écho à notre voix.
Aussi, je vous demande de voter en faveur de la ratification de cette charte ! Je vous remercie !
CHARTE DE L'O.N.A
Chapitre premier - Buts
1 - L'Organisation des Nations de l'Archipel (ONA) a pour but le rétablissement, le maintien et la préservation de la paix et de la sécurité internationale.
2 - Elle cherche à favoriser la résolution des différends et des conflits internationaux, par la négociation et la coopération entre ses Membres
Chapitre deux - Principes
3 - L'Organisation des Nations de l'Archipel est fondée sur le principe du respect de la souveraineté et de l’indépendance de tous ses membres
4 - Les Membres de l'Organisation, doivent remplir les obligations qu'ils ont assumées aux termes de la présente charte.
5 - Les Membres de l'Organisation doivent, dans la mesure absolue du possible, régler leurs différents internationaux par des moyens pacifiques, de telle manière à ce que la paix et la sécurité internationale ne soient pas mises en danger.
6 - Aucune disposition de la présente charte n'autorise l'Organisation à intervenir dans les affaires qui relèvent essentiellement de la compétence nationale d'un État.
Chapitre trois - Membres
7 - Sont Membres de l'Organisation des Nations de l'Archipel tous les Etats exerçant une souveraineté sur un territoire de l'Archipel et ayant signé puis ratifié la Charte de l'Organisation. Cependant, cette adhésion ne représente ni ne contraint en rien la reconnaissance dudit Etat, ses activités et ses frontières par les autres Nations membres.
8 - Tout nouvel Etat se créant sur l'Archipel devient membre de l'Organisation du moment qu'il signe et ratifie la Charte de l'Organisation.
9 - Si un Membre de l'Organisation enfreint de manière persistante les principes énoncés dans la présente Charte, il peut être suspendu ou exclu par un vote du Conseil permanent..
10 - La suspension d'un Membre requiert un vote à la majorité simple du Conseil permanent. Un Membre suspendu demeure membre de l'organisation mais ne peut plus exercer son droit de vote.
11 - L'exclusion d'un Membre requiert un vote à la majorité qualifiée des deux tiers du Conseil permanent. Un Membre exclu peut être réadmis au sein de l'Organisation, au plus tôt six mois après son exclusion, s'il en fait la demande et si le Conseil permanent approuve sa réadmission par un vote à la majorité simple.
12 - Une Nation peut à tout moment quitter l'Organisation selon sa décision propre. Pour cela, elle doit en informer le Conseil Permanent de l'Organisation qui prendra information de la décision. Cette dernière prendra effet après une période de préavis d'un mois.
Si une Nation ayant quittée de son propre chef l'Organisation désire la rejoindre de nouveau, elle devra se soumettre aux différentes étapes et processus indiqués par la présente Charte ou par toutes les décisions prises à cet effet par le Conseil Permanent.
Chapitre quatre - Organes
13 - L'organe principal de l'Organisation des Nations de l'Archipel est le Conseil permanent où chaque Etat membre est représenté par un représentant permanent ayant rang d'ambassadeur. Chaque Etat membre dispose d'une voix lors des votes au Conseil permanent.
14 - Au début de chaque trimestre le Conseil permanent élit en son sein un secrétaire-général et deux sous-secrétaires généraux. Le secrétaire-général du Conseil permanent a pour mission de gérer les débats du Conseil, les sous-secrétaires généraux peuvent le suppléer en cas d'absence ou d'indisponibilité.
15 - Des organes additionnels peuvent être créés par l'Organisation selon les dispositions prévues par la présente Charte.
16 - La création d'un nouvel organe est conditionné a un vote du Conseil permanent. Si le nouvel organe est approuvé à l'unanimité, il devient un organe commun dont tous les membres de l'organisation sont membres d'office. Dans le cas où la création d'un nouvel organe ne recueille par l'unanimité mais obtient néanmoins la majorité des membres du Conseil permanent, le nouvel organe devient un organe restreint dont ne seront membres que les Etats ayant choisi d'y adhérer. Sa juridiction ne pourra s'appliquer qu'aux Etats y ayant adhéré.
Chapitre cinq - Siège
17 - L'Organisation des Nations de l'Archipel a son siège à Talamanca sur l'île de Nautia.
18 - Les îles de Nautia et Ilette sont placées sous l'administration directe de l'Organisation.
- Alexeï KarenineBourgeois
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Re: [Ratification] Charte de Talamanca de février 2015
Dim 16 Juil 2017 - 18:22
Le président de la Douma fit donner la lecture du texte puis mis le texte directement aux voix. Aucun amendement n'était possible puisqu'il s'agissait d'un traité international.
La majorité gouvernementale vota intégralement en faveur de la ratification.
La majorité gouvernementale vota intégralement en faveur de la ratification.
- Mikha BrasnovAristocrate
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Date d'inscription : 01/01/2007
Re: [Ratification] Charte de Talamanca de février 2015
Mar 18 Juil 2017 - 4:09
Les bancs de l’opposition éructèrent de propos violents, accusant le gouvernement de vouloir la fin du non-alignement de la Russlavie et de l’indépendance de sa diplomatie.
- " Karénine dilapide la souveraineté de l’empire auprès d’institutions supranationales non élues, non représentatives, non responsables devant qui que ce soit et absolument illégitimes ! J’en mets ma main à couper, d’ici quelques mois nous serons entrainés dans un conflit lointain dont le peuple ne désire pas ! "
Ces premières accusations firent rire quelques membres du public assistant à la séance, beaucoup n’ayant pas oublié que ceux se drapant aujourd’hui dans la défense de la souveraineté russlave furent les mêmes qui restèrent passifs, voire complices, face à l’ingérence zollernoise.
- " Mon collègue soulève un point important, mais il y a plus grave encore à mon sens. Figurez-vous que les Lois Fondamentales confèrent au tsar seul le pouvoir de ratifier les traités ! Aujourd’hui, mes chers amis, les masques tombent. Par ce vote, Karénine admet enfin qu’il désire le trône et tous ses attributs ! "
S’il est vrai que l’article IX de la constitution réservait ce pouvoir au tsar, il n’en restait pas moins que l’article VII lui permettait de déléguer tout responsabilité exécutive. Et Mikhaïl II avait clairement signifié qu’il conférait désormais ce genre de décision politique au gouvernement et les représentants élus de la nation. Rien de nouveau sous le soleil.
Restait désormais à savoir si ce jeu de vierges effarouchées ferait chanceler l’hémicycle. Quoi qu’il en soit, la séance fut la plus houleuse depuis les débuts de la législature, forçant l’interposition de plusieurs huissiers entre des députés agités.
- " Karénine dilapide la souveraineté de l’empire auprès d’institutions supranationales non élues, non représentatives, non responsables devant qui que ce soit et absolument illégitimes ! J’en mets ma main à couper, d’ici quelques mois nous serons entrainés dans un conflit lointain dont le peuple ne désire pas ! "
Ces premières accusations firent rire quelques membres du public assistant à la séance, beaucoup n’ayant pas oublié que ceux se drapant aujourd’hui dans la défense de la souveraineté russlave furent les mêmes qui restèrent passifs, voire complices, face à l’ingérence zollernoise.
- " Mon collègue soulève un point important, mais il y a plus grave encore à mon sens. Figurez-vous que les Lois Fondamentales confèrent au tsar seul le pouvoir de ratifier les traités ! Aujourd’hui, mes chers amis, les masques tombent. Par ce vote, Karénine admet enfin qu’il désire le trône et tous ses attributs ! "
S’il est vrai que l’article IX de la constitution réservait ce pouvoir au tsar, il n’en restait pas moins que l’article VII lui permettait de déléguer tout responsabilité exécutive. Et Mikhaïl II avait clairement signifié qu’il conférait désormais ce genre de décision politique au gouvernement et les représentants élus de la nation. Rien de nouveau sous le soleil.
Restait désormais à savoir si ce jeu de vierges effarouchées ferait chanceler l’hémicycle. Quoi qu’il en soit, la séance fut la plus houleuse depuis les débuts de la législature, forçant l’interposition de plusieurs huissiers entre des députés agités.
- Alexeï KarenineBourgeois
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Re: [Ratification] Charte de Talamanca de février 2015
Mar 18 Juil 2017 - 15:36
Le président Kerensky eut le plus grand mal a ramener le calme dans l'hémicycle, utilisant sa cloche il appelait au silence.
Kerensky : Messieurs, du calme je vous prie ! Messieurs ! La parole est au Président du Conseil d'Etat !
Pendant plusieurs minutes, les huissiers durent s'interposer et rappeler chacun des députés agités au calme. Karénine put alors s'approcher de la tribune.
Karénine : Messieurs les députés,
Sa Majesté le Tsar m'a donné toute sa confiance et l'autorité nécessaire pour pouvoir faire passer ce texte devant la Douma. Et j'ai toute confiance en la représentation de la Nation pour prendre la mesure du texte qui vous est soumis aujourd'hui. Notre pays est isolé, nos alliés ont parfois abusé de notre confiance et c'est notre peuple, notre pays qui en a souffert ! Cela est inacceptable ! La Russlavie est une puissance indépendante et souveraine et nous montreront notre puissance et notre souveraineté au sein de l'ONA.
Aussi, je vous demande de voter dans le calme et de montrer à Sa Majesté qu'elle n'a pas donné en vain sa confiance en ce gouvernement et à la Douma ! Je vous remercie.
Kerensky : Messieurs, du calme je vous prie ! Messieurs ! La parole est au Président du Conseil d'Etat !
Pendant plusieurs minutes, les huissiers durent s'interposer et rappeler chacun des députés agités au calme. Karénine put alors s'approcher de la tribune.
Karénine : Messieurs les députés,
Sa Majesté le Tsar m'a donné toute sa confiance et l'autorité nécessaire pour pouvoir faire passer ce texte devant la Douma. Et j'ai toute confiance en la représentation de la Nation pour prendre la mesure du texte qui vous est soumis aujourd'hui. Notre pays est isolé, nos alliés ont parfois abusé de notre confiance et c'est notre peuple, notre pays qui en a souffert ! Cela est inacceptable ! La Russlavie est une puissance indépendante et souveraine et nous montreront notre puissance et notre souveraineté au sein de l'ONA.
Aussi, je vous demande de voter dans le calme et de montrer à Sa Majesté qu'elle n'a pas donné en vain sa confiance en ce gouvernement et à la Douma ! Je vous remercie.
- Mikha BrasnovAristocrate
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Re: [Ratification] Charte de Talamanca de février 2015
Mar 18 Juil 2017 - 16:07
Les députés de l’opposition se calmèrent un peu devant les démonstrations d’autorité du président Kerensky. Ils votèrent cependant en bloc contre ce texte.
- Alexeï KarenineBourgeois
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Re: [Ratification] Charte de Talamanca de février 2015
Mar 18 Juil 2017 - 17:36
Une fois le vote terminé, le président Kerensky annonça le résultat :
Kerensky : Messieurs les députés, la procédure de vote est terminée ! Par 75 voix contre 25, le projet de loi de ratification de la Charte de Talamanca est adopté !
Les députés PCD applaudirent chaleureusement le résultat du vote. Le chef du gouvernement, assis à la tribune du gouvernement se leva pour serrer la main du chef de la majorité PCD à la Douma et celle de quelques députés autour de lui.
Le traité, une fois voté, était emmené au Palais des Terems pour être présenté à la signature du Tsar.
Kerensky : Messieurs les députés, la procédure de vote est terminée ! Par 75 voix contre 25, le projet de loi de ratification de la Charte de Talamanca est adopté !
Les députés PCD applaudirent chaleureusement le résultat du vote. Le chef du gouvernement, assis à la tribune du gouvernement se leva pour serrer la main du chef de la majorité PCD à la Douma et celle de quelques députés autour de lui.
Le traité, une fois voté, était emmené au Palais des Terems pour être présenté à la signature du Tsar.
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